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Marques déposées par VERGNIOL BTODO
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CHATEAU LA PERVENCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PERVENCHE
SCEA VERGNIOL B, SCEA

Numéro de dépôt :
3821109
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
CHATEAU LA PERVENCHE de VERGNIOL B

Présentation de la marque CHATEAU LA PERVENCHE

Déposée le 4 avril 2011 par VERGNIOL BTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA PERVENCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est VERGNIOL BTODO domicilié(e) 1 LE PONT DE PIERRE - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 487 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VERGNIOL B domicilié(e) 1 LE PONT DE PIERRE - 33570 - LUSSAC - France.

La marque CHATEAU LA PERVENCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA PERVENCHE est expirée depuis le 4 avril 2021.

VERGNIOL B a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEILLES PIERRES , chateau le pont de pierre , CHATEAU PETIT BOIS


SCEA VERGNIOL B, SCEA - 1 LE PONT DE PIERRE - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 480487479


SCEA VERGNIOL B - 1 LE PONT DE PIERRE - 33570 - LUSSAC - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Vins d'appellation d'origine.